L’avenir de Manchester City dans le football anglais ne dépend pas des avocats du club qui ont déposé son appel le 1er octobre. Il dépend de trois personnes dont les noms ne seront pas rendus publics avant qu’elles ne rendent leur décision.
La commission indépendante initiale a jugé le 29 septembre que City avait enfreint les règles financières de la Premier League sur neuf saisons. L’intégralité des charges financières de fond a été confirmée, ainsi que trois des quatre catégories de charges liées au défaut de coopération avec l’enquête de la ligue.
La commission a conclu que City avait gonflé ses revenus d’environ 900 millions de livres sur la période 2009/10 à 2017/18 au moyen de ce qu’elle a qualifié de contrats de sponsoring fictifs, permettant au club de dépasser largement les plafonds de dépenses de la Premier League et de l’UEFA.
Qui désigne la commission d’appel
L’appel est examiné par une commission distincte de trois personnes issues du Judicial Panel de la ligue. Aucune d’entre elles ne peut avoir siégé à la commission initiale. Au moins l’une d’elles doit avoir exercé des fonctions judiciaires, et ce membre préside la commission.
La désignation revient à Sir Gary Hickinbottom, ancien Lord Justice of Appeal qui préside le Judicial Panel de la Premier League. L’identité des personnes qu’il nomme reste confidentielle, et l’audience elle-même se tient à huis clos jusqu’à ce que la publication du résultat soit autorisée.
Ce que les trois peuvent faire
La commission d’appel peut confirmer les conclusions de la commission initiale, les annuler ou les renvoyer pour réexamen. Elle peut également revoir la sanction une fois celle-ci fixée, ce qui n’a pas encore eu lieu publiquement.
Le règlement de la Premier League autorise les blâmes, amendes, suspensions, retraits de points et l’exclusion de la compétition. Les informations parues depuis le verdict ont évoqué des retraits de points de l’ordre de 40 à 50.
Les motifs de City et le calendrier
L’appel de City, tel que rapporté par Sky Sports, soutient que la décision de la commission contient «des erreurs matérielles manifestes, de droit, de principe et de fait» et qu’elle est «peu fiable». Le club maintient son innocence et évoque ce qu’il présente comme un ensemble complet d’éléments de preuve à l’appui de ses positions.
Lire aussi: Gary Lineker place Ezri Konsa, recrue d’Arsenal à 51M£, devant William Saliba
Le règlement accorde à la commission d’appel 12 semaines à compter du 1er octobre pour conclure une audience qui ne peut durer plus de cinq jours consécutifs, puis 30 jours ensuite pour rendre sa décision. Cela laisse entrevoir un verdict aux alentours de la troisième semaine de janvier 2027.
City a également fait valoir que le calendrier accéléré ne devrait pas s’appliquer au club au motif que les charges ont été engagées sous l’ancien règlement, une position qui pourrait repousser le calendrier plus avant en 2027.
Lire aussi: Rafael Nadal veut se présenter à la présidence du Real Madrid
